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Avis & Communiqués
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°010/2024/OTR/CG/CDDI/DEL/Div. TVRO RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - AOÛT 2024
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mardi, 06 août 2024 16:00
COMMUNIQUÉ N°018/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP RELATIF AU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES CHAUFFEURS
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lundi, 17 juin 2024 16:30
PROCES-VERBAL D'ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L'AVIS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX RESTREINTE ADRPR N° 006/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP/CGMP POUR LA FOURNITURE D’IMPRIMÉS POUR
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jeudi, 27 juin 2024 09:00
COMMUNIQUÉ N°020/2024/OTR/CG/CI/DOFG/Bureau TVM/TPU-TR RELATIF À LA PERCEPTION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE (TPU) DES TRANSPORTEURS ROUTIERS
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vendredi, 26 juillet 2024 15:30
PROCES-VERBAL D'ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L'AVIS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX ADRP N° 007/2024/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP/CGMP POUR LA CONCEPTION ET LA PRODUCTION
-
lundi, 24 juin 2024 09:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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ARRÊTES
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ARRÊTÉ N°015-2022/MEF/OTR/CG - FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DES DÉCISIONS ANTICIPÉES EN MATIÈRE DE CLASSEMENT TARIFAIRE ET D'ORIGINE DES MARCHANDISES
(2145 téléchargements)
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27 Mai 2022
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Arrêté 115-2020 MEF-OTR Conditions et formalités régime cabotag
(2168 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 114-2020 MEF-OTR Procédure octroi et conditions exploitation entrepôt privé
(2863 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 118-2020 MEF-OTR Procédures simplifiées de dédouanement
(2333 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 116-2020 MEF-OTR Taux et modalités recouvrement intérêt paiements au comptant
(2066 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 117-2020 MEF-OTR Conditions application régime acquits-à
(2099 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 120-2020 MEF-OTR Modalités aplication régime d'importation temporaire objets personnels appartenant aux voyageurs
(1822 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 119-2020 MEF-OTR Liste marchandises pouvant entrer en entrepôt spécial
(1662 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 122-2020 MEF-OTR Liste marchandises dont circulation et détention sont réglementées
(2334 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 121-2020 MEF-OTR Conditions création et exploitation MAD MAE et Terminaux à Conteneurs TC
(3616 téléchargements)
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07 Déc 2020
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